Déposée le 5 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV - FRAMAGD'U
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FROGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-12 du 21 mars 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEV - FRAMAGD'U domicilié(e) 223 avenue A Motte, 59100 ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.
La marque FROGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODEV - FRAMAGD'U SARL - 223 avenue A Motte, 59100 ROUBAIX - France
CABINET STAVER Dominique MOURAI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30
Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12
Vêtements, chaussures et pantoufles. Valises, parapluies, parasols, sacs à savoir, sacs en cuir, sacs à dos, sacs de campeur, sacs d'alpiniste, sacs à main, sacs à provision, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écolier. Farines et préparations faites de céréales, pizzas, pâtes, riz, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, boissons à base de cacao ou de lait. Boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et de jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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